Services photographiques et droits d’auteur - FAQ - Musée McCord Stewart
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Collections et recherche

Services photographiques et droits d’auteur – FAQ

À l’occasion de son 100e anniversaire, le Musée autorise la libre utilisation de toutes les images d’archives et d’objets réputées faire partie du domaine public, numérisées et accessibles en ligne. Ces images sont offertes gratuitement, et ce, sans restriction, selon les indications associées.

Les collections en ligne regroupent plus de 140 000 objets, photographies et documents d’archives. Plus de 130 000 images libres de droits sont téléchargeables dans la plus haute résolution disponible.

Demande d’utilisation ou de numérisation

Il est possible de faire une demande d’utilisation ou de numérisation des images d’objets et de documents d’archives encore sous la protection du droit d’auteur. Toute demande d’utilisation ou de numérisation doit être soumise à l’aide du formulaire. Pour plus de renseignements, contactez photo@mccord-stewart.ca.
Remplir le formulaire

ACCESSIBILITÉ EN LIGNE

Est-ce que tous les objets des collections du Musée McCord Stewart se trouvent en ligne?

Non, seulement 141 000 objets des collections sont actuellement accessibles en ligne, dont 130 000 enregistrements comprenant une ou des images.

Comment télécharger une image?

Un symbole sous l’image indique qu’elle est disponible pour téléchargement. Il suffit de cliquer sur le symbole pour télécharger le fichier.

Pourquoi certaines images d’objets et de documents d’archives qui ne sont plus sous la protection du droit d’auteur ne sont pas disponibles en ligne?

Certains objets des collections ne sont pas encore numérisés. Pour faire une demande de numérisation, veuillez remplir le formulaire.

Est-ce que toutes les images disponibles pour téléchargement sont en haute résolution?

La plupart des images en ligne sont en haute résolution (300 ppp, 8 X 10 po). Certains objets ne sont pas encore numérisés en haute résolution, mais leurs images sont d’une qualité appropriée pour la recherche. Nous avons fait le choix de les mettre en ligne afin de permettre un accès plus grand aux collections.

Comment faire une demande de numérisation pour un objet sans image?

Pour faire une demande de numérisation, veuillez remplir le formulaire. Pour connaître les tarifs, consultez la grille tarifaire.

J'ai besoin d'une résolution supérieure à 300 ppp. Est-ce possible?

Pour faire une demande de numérisation, veuillez remplir le formulaire.

DROITS D'AUTEUR ET LICENCES

Est-ce que toutes les images disponibles en ligne peuvent être téléchargées et reproduites?

Non, différentes licences s’appliquent aux objets des collections.

Comment puis-je savoir quelle image je peux reproduire? Qui détermine les conditions d’utilisation?

Les images disponibles en ligne peuvent être reproduites selon les conditions d’utilisation des licences établies.

Le Musée McCord Stewart autorise la libre utilisation des photographies qu’il réalise des objets et des œuvres qui proviennent de ses collections et qui sont réputées faire partie du domaine public. Ces photographies peuvent être téléchargées et reproduites sans condition d’utilisation.

Pour toutes les licences, d’autres autorisations peuvent être nécessaires afin de reproduire une image (droit à l’image, loi sur les marques de commerce, etc.). Il incombe à l’utilisateur de faire les vérifications nécessaires avant d’utiliser une image.

Comment puis-je savoir quelle licence s'applique à l'objet qui m'intéresse?

La licence qui s’applique à l’objet est indiquée sous l’image de l’objet.

Quelles sont les conditions d’utilisation de la licence Protégé par le droit d’auteur – Utilisation non commerciale autorisée?

L’objet est encore sous la protection du droit d’auteur. Le propriétaire de l’œuvre autorise toutefois la reproduction d’une image de cet objet dans un contexte non commercial. Une image de l’objet est disponible pour téléchargement en basse résolution. Pour obtenir un fichier à haute résolution (avec autorisation du propriétaire), veuillez remplir le formulaire.

Plus de détails sur la licence Protégé par le droit d’auteur – Utilisation non commerciale autorisée.

Quelles sont les conditions d'utilisation de la licence Droit d'auteur indéterminé?

Le Musée McCord Stewart n’est pas en mesure de confirmer avec certitude le statut de cet objet quant à son droit d’auteur. Toutefois, nos évaluations nous indiquent qu’il serait potentiellement dans le domaine public. Une image de l’objet est disponible pour téléchargement en basse résolution. Pour obtenir un fichier à haute résolution, veuillez remplir le formulaire.

Plus de détails sur la licence Droit d’auteur indéterminé.

Quelles sont les conditions d'utilisation de la licence Protégé par le droit d'auteur?

L’image d’un objet encore sous la protection du droit d’auteur ne peut être reproduite sans l’autorisation de son propriétaire. Aucune image de cet objet ne sera mise en ligne. Pour obtenir un fichier à haute résolution (avec autorisation du propriétaire), veuillez remplir le formulaire.

Plus de détails sur la licence Protégé par le droit d’auteur.

Quelles sont les conditions d'utilisation de la licence Domaine public?

Un objet est dans le domaine public quand il n’est plus protégé par le droit d’auteur. Les images peuvent être copiées, partagées et modifiées sans condition, et ce, même à des fins commerciales. Une image de l’objet est disponible pour téléchargement en haute résolution.

Plus de détails sur la licence Domaine public.

Est-ce que je dois mentionner le Musée McCord Stewart quand j’utilise une image qui fait partie du domaine public?

Il n’est pas obligatoire de mentionner la provenance d’une image qui est dans le domaine public ni de l’attribuer à un auteur. Toutefois, en tant qu’institution culturelle, le Musée souhaite qu’une mention accompagne la reproduction pour faciliter l’identification du lieu de préservation de l’objet.

Exemple : Artiste, titre ou nom de l’objet, date. Numéro d’accession, Musée McCord Stewart

L’objet qui m’intéresse est encore sous la protection du droit d’auteur. Comment obtenir une autorisation pour utiliser l’image? Sera-t-elle en haute résolution?

Le Musée ne fournira aucune image d’un objet encore sous la protection du droit d’auteur sans preuve d’autorisation de la part du propriétaire de l’œuvre. Il incombe au demandeur d’entreprendre les démarches afin d’obtenir une permission. Une fois l’autorisation obtenue, une demande d’utilisation ou de numérisation peut être envoyée à l’aide du formulaire.

Des PDF de la collection Archives sont disponibles pour téléchargement. Est-il possible d’obtenir une image à haute résolution provenant d’un PDF?

Oui, il est possible d’obtenir une image à haute résolution (300 ppp, 8 x 10 po) provenant d’un PDF. Toute demande doit être soumise à l’aide du formulaire en indiquant le numéro d’accession (nom du fichier PDF) et la page du document d’où provient l’image que vous souhaitez obtenir.

Les PDF de la collection Archives sont réputées faire partie du domaine public. Pourquoi seule une utilisation non commerciale est-elle permise?

Le format PDF n’est pas suffisant pour une utilisation commerciale. Pour obtenir une image à haute résolution (300 ppp, 8 x 10 po), veuillez remplir le formulaire en indiquant le numéro d’accession (nom du fichier PDF) et la page du document d’où provient l’image que vous souhaitez obtenir.

TARIFS

Dois-je payer des frais pour obtenir une image dans le domaine public?

Non. Une image dans le domaine public peut être téléchargée en haute résolution et utilisée gratuitement.

Dois-je payer des frais pour obtenir une image qui n’est pas dans le domaine public?

Oui, des frais s’appliquent pour obtenir un fichier à haute résolution.

Quels sont les tarifs pour obtenir un fichier à haute résolution? Quels sont les tarifs pour la numérisation d’un objet ou d’un document d’archives?

Fichier numérique à haute résolution existant (300 ppp, 8 X 10 po) 30 $ / fichier
Numérisation en haute résolution (300 ppp) – objets 2D et 3D* 50 $ et plus* / fichier

*Les prix peuvent varier selon les besoins particuliers lors de la prise de photo (mannequinage, désencadrement, etc.).

Remarque : Outre les frais de reproduction, des frais d’utilisation peuvent être facturés en fonction de l’usage prévu du document photographique.

PAIEMENT ET TRANSFERT DE FICHIERS

Comment puis-je payer ma commande photo?

Nous utilisons la plateforme de transaction en ligne Square. Une facture vous sera envoyée par courriel avec les instructions à suivre. Une fois le paiement effectué, nous communiquerons avec vous pour la remise des fichiers numériques.

Comment vais-je obtenir mon image?

Un lien WeTransfer sera envoyé par courriel pour télécharger les images commandées.

AUTRES INFORMATIONS

Comment bien citer une image?

Artiste, titre ou nom de l’objet, date. Numéro d’accession, Musée McCord Stewart

Exemple : Alexander Henderson, Inondation printanière, près de Montréal, vers 1865. MP-0000.308.5, Musée McCord Stewart
Exemple : Davenport, Assiette à dîner, 1830-1840. MC988.1.69, Musée McCord Stewart

Est-ce que je peux utiliser un détail d'une image?

Oui, il est possible d’utiliser un détail d’une image d’un objet ou d’un document d’archives. Nous demandons d’ajouter « détail » à la mention de la source, le cas échéant.

Exemple : Alexander Henderson, Inondation printanière, près de Montréal (détail), vers 1865. MP-0000.308.5, Musée McCord Stewart

Je crois qu'il y a une erreur dans les informations concernant un objet. À qui puis-je m'adresser?

Si vous avez des renseignements au sujet de cet objet à nous communiquer, veuillez faire parvenir un courriel à reference.mccord@mccord-stewart.ca en précisant le numéro de l’objet.

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