Protection des contenus et avis de droits d'auteur - Musée McCord Stewart Stewart
en

A propos du Musée

Protection des contenus et avis de droits d’auteur

Tous les contenus compris dans « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart» (y compris l’organisation et la présentation de tels contenus) peuvent être protégés par des lois nationales et internationales sur le droit d’auteur et d’autres lois relatives à la propriété intellectuelle, y compris celles relatives aux marques de commerce, appellations commerciales, noms de domaine Internet et autres droits similaires. À moins d’avoir conclu un accord distinct avec le Musée, vous devez vous conformer à cet Avis de droit d’auteur (l’«Avis de droit d’auteur»). Toute autre utilisation dudit contenu effectuée sans l’autorisation écrite du Musée est interdite. Avis de droit d’auteur Le contenu de « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart» est fourni aux seules fins de navigation, visualisation, écoute, recherche, interprétation et discussion, là où ces activités se limitent à des usages non commerciaux, éducatifs et personnels seulement («Utilisations autorisées») . La migration de contenus – qui comprend le téléchargement, l’impression et/ou la représentation de tout contenu de quelque façon que ce soit mais qui ne se limite pas à ceux-ci – se limite aux seules Utilisations autorisées. Toutes les autres utilisations de ce contenu, autres que celles prévues dans l’Avis de droit d’auteur, sont formellement interdites. Droit d’auteur et contenu de l’utilisateur Tout utilisateur de « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart » qui choisit de soumettre, publier ou afficher du Contenu de l’utilisateur dans le Site web accepte de:

  • Certifier qu’il/elle est l’unique créateur ou détenteur du droit d’auteur dudit Contenu de l’utilisateur;
  • Certifier qu’il/elle ne s’est pas approprié et/ou n’a pas incorporé de documents appartenant à des tiers dans son Contenu de l’utilisateur, à moins d’avoir obtenu les autorisations nécessaires ou de pouvoir prouver qu’aucune autorisation n’était nécessaire; et
  • Concéder au Musée une licence non exclusive à l’égard du Contenu de l’utilisateur qu’il/elle a soumis pendant la durée de son droit d’auteur, et concéder au Musée la possibilité d’utiliser, à son gré et à son unique discrétion, ce Contenu de l’utilisateur aux fins du projet. Le Musée se réserve le droit, sans verser de droits d’auteur, d’octroyer des sous-licences, de reproduire, de divulguer, de transmettre, de publier, de diffuser et de distribuer électroniquement tout contenu à toutes fins associées à « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart », ce qui s’applique mais ne se limite pas à l’éducation, la publicité et la promotion.

« Aucune restriction de droit d’auteur connue » Le Musée est membre du projet The Commons sur Flickr. Toutes les images du Musée McCord Stewart sur Flickr sont identifiées comme n’ayant « aucune restriction de droit d’auteur connue ». Ceci signifie que le Musée McCord Stewart n’a connaissance d’aucune restriction légale ni d’aucun droit d’auteur sur les photographies, soit parce que l’échéance du droit d’auteur a expiré, qu’aucun droit d’auteur ne s’y applique ou que le Musée McCord Stewart possède les droits d’auteurs. Pour visionner les images du Musée McCord sur The Commons, cliquer sur le lien suivant : http://www.flickr.com/photos/MuseeMcCordMuseum Liens vers le site de « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart » Le Musée invite d’autres sites web à mettre la page d’accueil de « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart » en hyperlien en tant que lien régulier. Cependant, le contenu de « Clefs pour l’histoire – Mon McCord » ne doit pas être incorporé dans un cadre (frame) ou un autre site (in-line link) à moins d’une entente spécifique au préalable. Liens vers des sites extérieurs Les utilisateurs peuvent ajouter des liens vers des sites tiers extérieurs à « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart » pour leur commodité. Leur inclusion ne suggère en rien que « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart» endosse ou accepte le contenu ou l’utilisation de ces sites extérieurs. Le Musée ne peut être tenu responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou présumé avoir été causé par l’utilisation ou la fiabilité de tout renseignement, contenu, bien ou service obtenu dans le cadre ou au moyen de tout site web de tiers ou ressource connexe. Le Musée et les marques de commerce de tiers Le Musée et tous les symboles graphiques et logos utilisés pour identifier les produits et services du Musée constituent des marques de commerce du Musée. Ce service fait appel à des marques de commerce de tiers, qui sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Vous ne pouvez pas utiliser une marque de commerce associée à un produit ou service sans l’autorisation expresse du propriétaire de la marque de commerce. Révision des conditions d’utilisation Le Musée peut à tout moment réviser et mettre à jour les Conditions d’utilisation à la suite de modifications apportées à toute loi ou politique, ou à la discrétion du Musée. Reconnaissance Les Conditions d’utilisation, la Politique de confidentialité et l’Avis de droit d’auteur du Site web constituent l’intégralité de l’entente entre vous et le Musée concernant votre rapport avec le Musée et avec « Clefs pour l’histoire – Mon McCord Stewart», et annule toute déclaration ou représentation précédente. Acceptation des conditions d’utilisation En utilisant le Site web, vous signifiez que vous consentez aux Conditions d’utilisation telles que stipulées. Votre utilisation continue du Site web, suivant toute révision des Conditions d’utilisation, signifie aussi que vous consentez à ces modifications. *Les termes légaux de ce texte proviennent de « Collection X », produit par le Musée des beaux-arts de l’Ontario.

À ne pas manquer

À ne pas manquer